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À cette audace étrange...

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À cette audace étrange
J'ai peine à me tenir, et la main me démange
, fait dire Molière à Damis, le fils d'Orgon. Lequel Orgon est en passe de tomber dans les filets doucereux de Tartuffe. C'est le vers qui me trotte en tête à propos de l'affaire que vous savez.
Tout le Landerneau est en émoi à cause d'une modeste gifle donnée peut-être inconsidérément, je ne sais. Ce n'est pas moi qui vais juger l'action, car j'ai plus souvent levé la main qu'à mon tour, même si ce fut toujours dans des circonstances extrêmes.
Ainsi, je me souviens d'une classe de Troisième spécialement composée à mon intention (le dernier arrivé ramasse ce qui reste, n'est-ce pas, solidarité entre les collègues oblige, c'est bien connu) dans laquelle un garçon de dix-sept ans, au fond de la classe, m'avait un jour très violemment provoqué pour se faire bien voir des filles présentes. Mon autorité de "nouveau" était en cause, et je ne regrette pas la grêle de coups qui s'abattit sur l'imprudent, d'autant que, plus grand et apparemment plus costaud que moi, il avait voulu riposter.
L'incident clos, la classe se remit au travail, y compris l'impertinent, et je n'eus plus jamais à sortir la boîte à gifles. En tout cas, c'est pour cette raison qu'on ne me verra pas jeter la première pierre à cet infortuné collègue. On me permettra seulement de sourire à l'énoncé des "violences aggravées" dont l'enseignant se serait rendu coupable. D'autant que certains n'ont pas manqué de rappeler, en regard et avec raison, la gifle que François Bayrou avait publiquement balancée à un djeun' qui lui faisait les poches (en 2002, à Strasbourg)...
Non, si la main me démange, c'est à cause des déclarations aussi incroyables qu'intempestives du Procureur de la République, en principe tenu au secret de l'instruction - du moins jusqu'au procès public. Ses révélations - sur la moitié d'une bouteille de Ricard ingérée la veille, entre autres - sont nauséabondes, un point c'est tout.
Ce qui ne laisse pas de m'étonner, c'est que le même ramdam n'a pas été appliqué à l'Inspecteur d'Académie qui a giflé et insulté - certes un adulte. Mais quand même. Pas d'humiliante garde à vue, pas d'informations sur son taux d'alcoolémie. Voilà un manque d'audace bien étrange !
Ayant longuement pratiqué les parents d'élèves, je sais aussi que certains n'auraient pas volé les baffes qui me démangeaient - je me souviens de cette fois où je fus séquestré jusqu'à ce que j'acceptasse les oukases qu'on me présentait, ce que je m'empressais de ne pas faire, naturellement ; jusqu'au moment où, lassés sans doute de mon manque de coopération, et devant le jour qui déclinait, les parents cessèrent leur séquestration, tandis que le meneur s'approcha de moi avec un mauvais sourire : "Vous pouvez partir".
Je regrette encore aujourd'hui de ne pas avoir accueilli cette "permission" en faisant partir la gifle salutaire - et à l'époque, j'avais une sacrée gauche... Car je fus à nouveau séquestré dans d'autres endroits - quand on peut désobéir impunément, on le peut légitimement, n'est-ce pas ? C'est une des conséquences de mai 68, qu'on le veuille ou non.
Il me faudrait poursuivre encore. Malheureusement, je n'arrive pas à remettre la main sur un avis de la Cour de Cassation, datant des années vingt si je ne m'abuse, et accordant à l'enseignant un "droit de correction" sur l'élève indiscipliné, mais dans des "proportions moindres" que celui dont disposent les parents. Tout est dit. Sauf pour les soixante-huitards.

Alors, je me contente de reproduire cette lettre, parue dans le Daubé de ce jour :
"Pour avoir refusé de faire des "tours de piquet" pendant la récréation, avec mon camarade Gilbert, notre professeur de sciences nous a renvoyés du cours. Je rentrai à la maison et mon père, après explication de cette arrivée avant l'heure, m'attrapa par le bras, me ramena à l'école et me fit mettre à genoux devant le professeur et présenter mes excuses. Mon père était gendarme. C'était en 1942. Merci, Papa".

Oui, tout est dit.

Commentaires

1. Le vendredi, 15 février 2008, 20:09 par S. H.

Un ami gradé de la Gendarmerie, lecteur attentif de ce blog, est allé pour moi fouiller la jurisprudence, recopiant parfois à la main ce qui n’existait que sous forme-papier. Qu’il soit ici chaleureusement remercié.

Coups et violences volontaires - Droit de correction
Lorsque dans un établissement scolaire, un enseignant se rend coupable d'un geste de violence sur un élève perturbant le déroulement d'un cours qu'il a déplacé de force au premier rang de la classe, il exerce toutefois un droit coutumier de correction manuelle des élèves par les maîtres, assimilé à celui reconnu aux père et mère de l'enfant, qui constitue un fait justificatif d'usage et doit conduire à sa relaxe des fins de la poursuite pour violences volontaires sans incapacité de travail, dès lors qu'il ressort des circonstances que ce droit a été exercé de manière adaptée, mesurée et nécessaire à la bonne tenue des élèves et au maintien de l'ordre dans la classe. [T.P. Sarlat, 11 septembre 1997]

Une jurisprudence ancienne : un droit coutumier de correction
[…] Qu’en est-il d’ailleurs des chances d’une condamnation du professeur pour cette gifle ? A-t-on davantage entendu les syndicats s’interroger ? Non, sauf erreur ! Or, en matière de gifle, il existe une jurisprudence ancienne à propos des châtiments corporels que le rectorat se garde bien de rappeler. Quoi de plus habituel de sa part ? Cette jurisprudence, constante depuis plus d’un siècle, reconnaît au professeur un « droit de correction en raison de ses fonctions », « comparable à un moindre degré à celui des parents, qui justifie certaines gifles ou soufflets, » dit la Cour de cassation (Cass .crim. 18 février 1889 et 21 février 1967). Bien sûr, ce droit ne doit s’exercer que de façon mesurée dans le strict cadre du pouvoir disciplinaire reconnu à l’enseignant pour assurer l’ordre nécessaire à l’éducation dont il a la charge. Il peut donc être admis, dans ses conditions, qu’excédé par un comportement excessif d’un élève, le professeur soit amené à donner une gifle à un élève, même si cette réaction « (dépasse) ce qui est strictement nécessaire pour exercer sa mission éducative. » Il ne s’agit pas, évidemment, d’ériger le châtiment corporel en usage permanent, mais y recourir exceptionnellement est admis au titre d’une sorte de droit coutumier de correction reconnu à un maître. C’est ainsi que le 13 juin 1990, la cour d’appel de Dijon a relaxé un professeur qui avait giflé un élève. Avant elle, le tribunal de grande instance de Paris, le 24 mai 1972, avait admis qu’un autre professeur pût avoir donné « une taloche » à un élève agressif. Le tribunal de police de Bordeaux , le 18 mars 1981, exonère pareillement une institutrice qui avait giflé un élève de 10 ans. La cour d’appel d’Angers, le 13 novembre 1982, n’a pas davantage condamné un professeur qui avait dû donner des gifles et même des « coups de pied dans les fesses » à une élève qui « cherchait depuis longtemps l’incident » et qui « n’avait eu que ce qu’elle méritait ». Enfin, à Saint-Quentin (1982) , à Rennes (1984-1991), comme à Dijon (1991), on retrouve le même droit reconnu au professeur de « réprimer rapidement un comportement grossier, insolent et perturbateur ».

Violences légères - tribunal de simple police (1889)
Le tribunal de simple police peut renvoyer de la poursuite de contravention de violences légères une institutrice qui, par punition, a assis sur une chaise une enfant, les mains attachées derrière le dos avec son foulard et les pieds reliés au bâton de la chaise à l'aide de son mouchoir, en considérant que la mesure ainsi prise a été nécessitée par la conduite de l'enfant et la bonne tenue de l'école.
Rejet du pourvoir du ministère public près le tribunal de simple police de Toulouse contre un jugement rendu le 4 août dernier, par ledit tribunal, au profit de la dame Maria Boutin, en religion sœur Maria.
LA COUR, Ouï Monsieur le Conseiller Gonse, en son rapport, et M. L'avocat général Loubers, en ses conclusions ;
Vu le pourvoir formé par le commissaire de police remplissant les fonctions de ministère public près le tribunal de simple police du canton de Toulouse ;
Sur le moyen pris de la violation des articles 600 et 605 à 8 du Code du 3 brumaire an IV, en ce que le juge de police a prononcé la relaxe, bien que la contravention fût établie ;
Attendu que la décision constate le fait relevé contre la demoiselle Boutin dans les termes suivants : "Marie Chapel a été assise sur une chaise, les mains attachées derrière le dos avec son foulard du cou et les pieds reliés au bâton de la chaise à l'aide de son mouchoir de poche " ; que la même décision constate qu'il n'est résulté de là aucun dommage réel pour l'enfant ;
Attendu que, dans l'état des faits ainsi constatés, le juge de police a pu considérer que la mesure prise par la défenderesse, directrice d'une école maternelle, était de celles que peut rendre nécessaire la conduite d'une jeune élève et la bonne tenue d'une école, et que, dans ces circonstances, il n'y avait pas lieu pour lui de faire application des articles susvisés du Code du brumaire an IV,
Rejette, etc,
Ainsi fait et prononcé, etc

Enfin, une histoire où le « droit de correction » a été plus que dépassé…
Cour de cassation , Chambre criminelle (février 1967)
Au nom du peuple français
Rejet des pourvois formés par :
1° x... (Sauveur) ;
2° y... (Simon) ;
3° z... (Albert) ;
4° a... (Jean),
contre un arrêt de la cour d'appel de la Réunion, en date du 28 avril 1966, qui, pour violences à enfant de moins de quinze ans, les a condamnés, le premier à quatre mois de prison avec sursis, et 30000 francs d'amende ; le deuxième à deux mois de prison avec sursis et 200000 francs d'amende ; le troisième et le quatrième à un mois de prison avec sursis et 10000 francs d'amende, et tous à des réparations civiles.
vu le mémoire produit à l'appui des pourvois […] ;

sur le second moyen de cassation pris de la violation des articles 312 du code pénal, 593 du code de procédure pénale, et 7 de la loi du 20 avril 1810, défaut de motifs et manque de base légale, "en ce que l’arrêt attaqué a déclaré les demandeurs coupables de violences envers des mineurs de moins de 15 ans, sur lesquels ils avaient autorité, au motif qu'ont été établis à leur encontre des faits de violences sur la personne desdits mineurs, violences qui ne sont pas justifiées par le droit de correction, car les prévenus ont agi moins par nécessité du maintien de la discipline sous l'empire d'une colère passagère qu'avec la volonté bien déterminée de faire aboutir leur enquête, qu'en outre, ils ont largement dépassé les limites du droit de correction par la durée et la nature des mauvais traitements ;
alors, d'une part, que le directeur de l'A p e p, auquel les enfants délinquants avaient été remis en garde, se devait de veiller à ce qu'ils ne s'enfuient pas et que ce devoir justifiait l'exercice de certaines mesures de contrainte, telles que l'emploi de liens et le déshabillage, même si ces mesures se sont révélées en fait inefficaces, Sinaman s'étant effectivement enfui le 13 novembre 1964 ;
et alors, d'autre part, que le droit de correction appartient aux personnes auxquelles la garde de l'enfant a été en fait confiée, que la légitimité de son emploi doit être appréciée en tenant compte des circonstances qui imposaient, en l'espèce, une sévérité particulière, que la recherche de la vérité est aussi nécessaire au maintien de l’autorité que la punition des coupables, que la seule limite à l'exercice du droit de correction est l'atteinte à la santé des enfants, limite incontestablement non atteinte en la cause, que l’arrêt attaqué, faute de tenir compte de ces circonstances, n'a pas donné de base légale à sa décision" ;
Attendu que la cour d'appel, après avoir relaté que les jeunes Sinaman et Augustine, respectivement âgés de 14 et 13 ans, avaient commis un vol important de numéraire au préjudice d'un établissement de … dirigé par x..., où ils avaient été placés par suite de "carence familiale", constate que celui-ci et ses subordonnés prévenus, agissant ensemble ou séparément ont exercé sur ces enfants des violences pour les obliger à révéler où ils avaient cache l'argent dérobé ;
après avoir fait la discrimination des mauvais traitements qui ne lui paraissent pas suffisamment établis, elle relate la gravité de ceux dont elle considère que la preuve a été apportée, et qui ont été exercées pendant plusieurs jours par plusieurs hommes, sur des enfants sans défense : entraves liant étroitement par cordelette de jour et de nuit les pieds, les mains et le cou et ayant marqué après quatre mois des traces de strangulation sur le jeune Sinaman, gifles et coups de tuyau laissant "le visage boursouflé, les yeux presque fermés, les mains et les mollets rougis", douches et déshabillage obligeant les enfants à circuler nus "hors des bâtiments et dans différents endroits de … pour rechercher leurs cachettes et cela de jour et de nuit et parfois même sous la pluie", interrogatoires anormalement prolongés, certaines fois jusqu'à 23 heures et même minuit ;
que les juges d'appel énoncent "que l'intention délictueuse d'infliger une souffrance physique aux victimes pour obtenir leurs aveux découle des conditions même dans lesquelles les violences ont été exercées" ;
qu'ils ont par ces constatations et énonciations justifié la condamnation prononcée par …. En application de l'article 312 du code pénal contre les prévenus sans qu'aucun prétendu droit de correction puisse être invoqué ;
que dès lors le moyen ne saurait être accueilli ;
par ces motifs
rejette les pourvois.

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