L'Entrée en justice d'Irène Stoller

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Avec Irène Le Calve, épouse Stoller, on peut dire que l'on ne s'ennuie guère ! Car cette femme seule "face à l'insécurité et au terrorisme international" n'a pas sa langue dans sa poche, et ne redoute guère le danger, d'où qu'il vienne (de sa hiérarchie, par exemple, et des terroristes qui ne lui pardonnent pas son activisme, naturellement). Ce livre soulèvera, à n'en pas douter, de nombreuses polémiques, écrit, en quatrième de couverture, l'éditeur de cet ancien Procureur. Comment s'en étonner lorsqu'on lit, par exemple (p. 71), entre autres joyeusetés : "Notre système judiciaire repose sur la présomption de culpabilité et non sur la présomption d’innocence, comme on voudrait le faire croire". Ou encore lorsqu'elle stigmatise, à mots plus ou moins couverts, les trois lois d'amnistie intervenues sous les septennats Mitterrand. Ou enfin lorsque, rendant hommage à son collègue le juge Boulouque,  apprécié par les services de police français et les magistrats étrangers, mais ni par ses pairs, ni par sa hiérarchie, elle écrit : "est-ce à dire que dans le monde judiciaire, être un juge intègre, travailleur et déterminé, n'est pas une attitude forcément appréciée ?"
On a donc plaisir à présenter ici quelques pages de cette lecture roborative (le début de l'ouvrage, en réalité) pour inciter le lecteur alléché à se rendre, toutes affaires cessantes, chez son libraire personnel, ou dans une bonne bibliothèque publique. Il ne sera pas déçu du voyage !

 

 

EN GUISE D'AVERTISSEMENT : L'HYDRE TERRORISTE

 

11 septembre 2001. Comme des millions de téléspectateurs, j'ai vu s'effondrer les tours de New York. Deux avions pris en otages par des terroristes suicidaires détruisaient ainsi les symboles du capitalisme occidental. J'ai vu le Pentagone devenir bientôt leur cible et un quatrième avion détourné de la sienne grâce à l'intervention héroïque de quelques passagers. J'ai partagé l'horreur et la compassion générales devant l'ampleur d'un tel massacre et la détermination kamikaze de ceux qui l'avaient perpétré, mais pas la stupéfaction ni les questions qui ont suivi : comment avait-on pu laisser s'installer des réseaux planétaires aussi fermement décidés à nous anéantir ?
Je venais de quitter mon poste et l'expérience de mes treize ans au sein de la 14e section antiterroriste du parquet de Paris me revenait en pleine mémoire. Ces réseaux dont les citoyens d'Amérique et d'Europe semblaient découvrir l'implantation internationale et tentaculaire, je les avais déjà rencontrés lors des instructions qui avaient suivi les attentats de 1995 en France :1'assassinat de l'imam de la mosquée du 18e arrondissement de Paris jugé trop "modéré" par les islamistes purs et durs, les tragédies du R.E.R. à la station Saint-Michel, de l'avenue de Friedland, de l'avenue d'Italie et du T.G.V. Lyon-Paris, la voiture piégée de Villeurbanne, les meurtres des moines trappistes de Tibehirine en Algérie... et toutes les arrestations, instructions et interrogatoires qui s'étaient ensuivis. Les mêmes réseaux ! À cette nuance près qu'entre-temps ils se sont amplifiés, structurés, organisés.
Parce qu'on les a laissés faire ! On n'a pas pris assez au sérieux la menace mondiale qui s'est fait jour, en France, dans les années quatre-vingt-dix. Auparavant, l'Iran et la Libye avaient bien " laissé " s'organiser (expression diplomatique !) des expéditions punitives à l'encontre de notre pays, mais il ne s'agissait pas de guerre sainte. Dès 1994, en revanche, on pouvait lire dans certains organes de diffusion des islamistes intégristes les grandes lignes de leur programme: " Liquidation des juifs, des chrétiens et des mécréants de la terre musulmane d'Algérie. " Et qu'on ne s'y trompe pas, la haine des colonialistes n'entrait pas en seule ligne de compte dans cette déclaration : l'Algérie est bel et bien le berceau de l'intégrisme radical.
On a voulu ne voir là que des cris de haine virtuels, des anathèmes d'un autre temps. Les différents dossiers ouverts après le détournement de l'Airbus A-300 de la compagnie Air France à l'aéroport d'Alger, toujours en 1994, ont démontré que cet avion avait tout simplement pour mission de se jeter sur la tour Eiffel !
Dès cette époque, dans les mosquées, des imams professaient le djihad, invitant les jeunes gens à venir aider les combattants de la cause. Un peu partout en Europe, on faisait des quêtes, dans les lieux saints, pour la nouvelle guerre de religion. On menaçait les fidèles réticents, au point que certains musulmans pacifistes fuyaient les réunions, de peur d'être embrigadés ou " punis ". Le père du petit Djamel Loiseau, le Français perdu d'Al-Qaïda retrouvé mort dans les camps afghans, en a fait la cruelle expérience: " J'ai failli me faire assassiner ", a-t-il dit, parlant du jour où il avait tenté de récupérer son fils à la mosquée Couronnes, à Paris, où on l'avait recruté.
Car on recrutait, urbi et orbi, surtout hors la ville, dans les banlieues où l'immigration mal contrôlée avait laissé se multiplier des familles dont les enfants sans repères, mal intégrés, mal pris en charge - sans doute - par un pays qui se voulait " d'accueil ", trouvaient dans la lutte intégriste un idéal, et dans le paradis d'Allah toutes les promesses qu'on ne pouvait tenir pour eux ici-bas.
On le savait, cela, à la section antiterroriste et dans toutes lés instances policières qui avaient traqué les responsables des divers attentats dont notre pays avait été victime. On savait que des jeunes musulmans de tous pays étaient envoyés dans des camps d'entraînement, au Pakistan ou en Afghanistan, d'où ils revenaient religieusement fanatisés et militairement aguerris. On savait que les réseaux s'éparpillaient en Allemagne, en Italie, en Hollande, en Belgique, un peu partout en Europe et s'installaient carrément à Londres ! Mais nos voisins ne bougeaient pas, parce qu'ils n'avaient pas été directement touchés. À moins que, plus sournoisement, certains ne se soient dit qu'en hébergeant l'ennemi, ils se protégeaient de ses foudres ?
Si encore, à l'intérieur de nos frontières, nous avions été pris au sérieux ! Face à l'escalade de la violence, la France a eu l'extrême prudence de créer, en 1986, cette 14` section antiterroriste qui a si bien œuvré que nombre d'islamistes ont préféré aller s'installer ailleurs. Mais les moyens de transport modernes sont tels qu'il n'est pas besoin d'habiter un pays pour fomenter des actions dirigées contre lui. L'avion va vite, et la disparition des frontières favorisera encore davantage les projets criminels menés de loin. Qu'importe, nous avions au moins une structure spécialisée pour lutter contre l'adversaire. Et une loi, unique à l'époque, qui reconnaissait l'infraction d'"association de malfaiteurs en vue de commettre des actes de terrorisme". Cela nous permettait, avec l'aide des services de police et de renseignement, d'intervenir avant les attentats, voire avant même la mise en place de la logistique des groupes. Car le plus important n'est pas de sanctionner les crimes du terrorisme, mais de les éviter.
Eh bien malgré ces dispositions d'avant-garde - comparées à celles des autres États -, nous n'avons reçu que critiques et mépris. Mépris des conditions de travail : une pièce exiguë où s'entassaient magistrats, greffier (un seul !) et dossiers, un matériel informatique quasi inexistant, des moyens financiers dérisoires. Critiques ? Une certaine presse nous invectivait comme une cour arbitraire, la Ligue des droits de l'homme s'en mêlait, et une partie de la population leur emboîtait le pas.
Il est vrai que certaines causes peuvent séduire. Nous ne nous occupions pas que de l'intégrisme islamique : l'E.T.A. avait ses défenseurs, la Corse a ses charmes et les gamins des banlieues ont sans doute leurs excuses. Seulement quand un adolescent "recruté" vole des portefeuilles, des ordinateurs ou des armes pour fournir un réseau terroriste, il n'est plus un "petit délinquant", même si on le lui fait croire !
Quant aux droits de l'homme, je voudrais juste dire une chose : la sécurité des citoyens en fait partie. Elle est le corollaire de la liberté. Liberté pour tous de sortir dans la rue sans avoir à subir des agressions sauvages, d'aller faire ses courses sans exploser sur une bombe à la sortie des magasins, de travailler dans son bureau sans disparaître sous les décombres d'un gratte-ciel parce que des inconnus ont décidé de mourir pour vous tuer.
Que les gouvernements fassent le nécessaire pour éviter que des situations intolérables conduisent tel ou tel État - ou certaines franges de la population - à recourir aux extrêmes, c'est souhaitable. Que l'on trouve les moyens de faire entendre la voix de ceux (souvent majoritaires) qui ne sont pas d'accord avec le recours à la violence - Corses, Basques, musulmans qui n'interprètent pas le Coran comme le font les partisans de l'extermination des "Infidèles" - serait encore plus bénéfique. Mais qu'on ne vienne pas me dire que les crimes perpétrés au nom de telle ou telle idéologie ne doivent pas être sanctionnés, que les réseaux ne doivent pas être démantelés, et les futures exactions évitées si possible !


Je me revois, au lendemain du nouveau "septembre noir" de l'Amérique, en train de repenser aux drames de 1995. Ils ont été si vite oubliés ! C'est le véritable danger, en matière de terrorisme. Quel qu'il soit. Car enfin, la "terreur" qu'inspirent les malfrats de nos périphéries et les crimes "gratuits" des enfants en font aussi partie. Pour avoir débuté comme dactylo et terminé comme procureur, je sais que, quelque part, tout est lié. Et pourtant... Un drame arrive, banlieusard ou mondial, il fait un moment la pâture des médias puis disparaît dans les esprits aussi vite que les journaux de tous bords jetés à la poubelle. Si, internationalement, on avait davantage pris en compte tout ce qui se tramait depuis plus d'une décennie, aurait-on pu éviter l'horreur américaine ? Je ne suis ni médium, ni outrecuidante au point de l'affirmer. Mais je sais qu'on aurait pu empêcher de nuire beaucoup plus d'organisations qu'on ne l'a fait.
Alors qu'on n'oublie pas aussi vite le premier automne du troisième millénaire ! Les périodes d'accalmie font partie de la stratégie des groupes qui veulent déstabiliser les États et les sociétés civiles pour arriver à leurs fins. Je ne saurais prédire que pire encore peut arriver, mais je ne jurerais pas du contraire. Que Ben Laden soit ou non en vie ne changera rien au problème : dans l'islamisme intégriste, il n'y a qu'un seul chef - le Prophète -, tel qu'on veut Le présenter et Le faire parler. Et pour propager ses prétendus ordres, il y a des sous-chefs de rechange partout. C'est valable, toutes proportions gardées, pour tous les terrorismes, idéologiques ou d'État.
Je ne dis pas qu'il faille pour    autant instaurer des dictatures policières où chacun se sentirait épié voire suspect, délations en prime. Mais au moins que l'on considère, et qu'on aide, ceux qui ont en charge la sécurité et la liberté des citoyens. Ceux-là se battent contre tout irrespect humain - tout crime contre l'humanité des êtres -, qu'il s'agisse d'un bandit ou d'une organisation terroriste radicale.
Je n'ai pas voulu, dans cet ouvrage, faire sonner les trompettes de l'Apocalypse. Nous sommes néanmoins dans une situation très préoccupante. Ma longue habitude, "sur le tas", des dossiers, des interrogatoires, de tous ceux dont j'ai pu entendre les aveux, les motivations comme les non-regrets, me permet de mesurer à leur juste valeur les dangers qui menacent la France, les pays de l'Union européenne, et les États-Unis qu'on critique toujours, sauf quand ils viennent nous sauver. Or il n'est pas impossible que dans la lutte contre le nouveau fléau du XXIe siècle, l'Amérique nous soit indispensable. J'ai donc souhaité, simplement, avertir les lecteurs qui voudront bien se pencher sur ces lignes, et leur enjoindre de faire confiance à ceux qui œuvrent pour protéger leurs biens, leur liberté, leur vie. Une situation préoccupante, par définition, est une situation dont on doit s'occuper.

 

ENTRÉE EN JUSTICE PAR LA PETITE PORTE

 

Comme beaucoup de jeunes, je n'avais pas de vocation particulière, ni même une idée précise de ce que j'allais faire plus tard dans la vie. Je n'avais ressenti aucun appel vers quelque secteur d'activité que ce soit, aussi avais-je suivi des études classiques de secrétariat et, en 1952, à seize ans, un diplôme de secrétaire sténodactylo en poche, j'étais en quête d'un premier emploi.
Ma sœur aînée, qui exerçait la profession de greffière au Palais de justice à Paris, m'annonça que le parquet recherchait des dactylos et me conseilla de faire acte de candidature. J'aurais pu aussi bien entrer dans n'importe quelle société, mais il y avait là, quand même, un petit "plus" qui m'attirait.
Quand on ne la connaît pas, la justice garde un parfum de mystère, et je me demandais ce que j'allais découvrir si l'on m'acceptait. À l'époque, il n'y avait pratiquement pas de films policiers à la télévision, et la presse ne parlait de la justice qu'à l'occasion du compte-rendu des procès des grandes affaires criminelles. Or celles-ci n'étaient pas si fréquentes. Le reste du temps, on ignorait ce qui se passait derrière la façade majestueuse du Palais. J'allais donc, en entrant dans la place, approcher une énigme !
Un beau matin, j'ai franchi, non sans une pointe d'émotion, la porte de cette institution impressionnante. J'avais été acceptée au pool dactylos travaillant pour le parquet. Il y avait en instance des affaires de grand banditisme qui défrayaient la chronique comme l'affaire Buisson ou bien celle de Pierrot le fou. Mon travail consistait précisément à copier les procès-verbaux des interrogatoires des inculpés et des témoins dans ces affaires. On m'apportait des pièces manuscrites établies par les officiers de police, afin que je les dactylographie. Au fur et à mesure que je les transcrivais, j'entrais dans l'histoire et j'avais l'impression de lire un roman policier, ce qui n'était pas désagréable.
Près de trois années se sont ainsi écoulées. J'en ai profité pour passer le concours de greffier. J'étais entrée par la petite porte, mais ce n'était pas une raison pour ne pas m'intéresser davantage à un métier qui me paraissait passionnant. Sans le savoir encore, je suivais la voie tracée par ma sœur.


Après avoir été reçue au concours, j'ai été affectée à un service appelé Contrôle des informations 2, l'appellation technique d'un bureau créé pendant la guerre d'Algérie, et spécialement chargé de traiter tout ce qui concernait ces événements : nombreux attentats, multiples fusillades, attaques de policiers, mitraillage des commissariats.
La situation restait très tendue en Algérie. Les activistes partisans de l'Algérie française s'étaient regroupés au sein de l'O.A.S. (Organisation armée secrète) dirigée par le général Salan. Un état de conflit permanent s'était rapidement instauré entre la population européenne, d'une part, les autorités régulières et les musulmans de l'autre. Le terrorisme de l'O.A.S. s'était ajouté à celui du F.L.N. algérien (Front de libération nationale) et avait gagné la métropole. On éleva des murets en béton devant les commissariats afin de protéger les factionnaires, et l'on vit apparaître des gilets pare-balles sur la tenue des policiers en pèlerine, képi et bâton blanc. Quant aux plantons, ils ne tardèrent pas à être équipés de pistolets-mitrailleurs.


Le service auquel j'appartiens à l'époque est composé de quatre magistrats avec qui je travaille en prise directe puisque je suis leur unique collaboratrice. Je partage aussi leur bureau, n'ayant pas d'autre pièce où m'installer, si bien que je me trouve immergée au cœur de toutes les affaires. Dès les premiers jours, ce nouveau travail me passionne. Il est vrai que j'ai des patrons remarquables, M. Pajaud, notamment, un grand professionnel, très humain de surcroît, M. Barbaroux - ils sont tous deux devenus procureurs de la République, à Paris - et MM. Berthiau et Cornardeau, tout aussi talentueux et passionnés.
L'ambiance du service est chaleureuse, nous sommes en plein dans l'actualité dont nous subissons la pression constante, et c'est sans doute ce qui me plaît le plus. Toutes les heures il se passe quelque chose dans cette petite structure. On discute avant de plonger dans les dossiers. Je ne retrouverai cette ambiance de travail animée et conviviale que bien des années plus tard, en 1988, lorsque j'intégrerai la section antiterroriste.
Mon premier poste de dactylo m'a fait découvrir les affaires de manière passive, cette fois je participe presque "activement" à la conduite des dossiers. Et mon travail prend une dimension nécessairement plus politique, en raison des événements d'Algérie.

À la suite de la conférence de presse du 11 avril 1961 où le général de Gaulle précise ses intentions quant à cette "province française", les généraux Challe, Jouhaud et Zeller quittent la France et prennent le pouvoir à Alger dans la nuit du 21 au 22 avril. Ils sont rejoints le 23 par le général Salan qui arrive d'Espagne. Mais, sur place, les soldats du contingent refusent de se joindre aux généraux.
Dans la nuit du 25 au 26 avril, tout espoir de réussite du putsch doit être abandonné. Challe se constitue prisonnier, Jouhaud gagne le camp du ler REP qui sera dissous le lendemain ; Marie-André Zeller, qui avait réussi à convaincre Maurice Challe de prendre la tête de l'opération, se constitue lui aussi prisonnier le 6 mai, tandis que le général Salan prend le parti de continuer la lutte et entre dans la clandestinité. Il sera arrêté à Alger, le 20 avril 1962, un an jour pour jour après avoir embarqué clandestinement dans un avion militaire de la base de Creil pour gagner la capitale algérienne...

Aussitôt après s'être constitué prisonnier, le général Challe est transféré à Paris. Il sera suivi onze jours plus tard par le général Zeller. Une information est ouverte par le service où je me trouve, et un juge d'instruction désigné. À son arrivée, dès le premier soir, le général Challe manifeste l'intention de parler. Il a beaucoup de choses à dire, il faut donc l'entendre immédiatement. Il est tard, le greffier du juge d'instruction n'est plus là. Quelqu'un doit prendre l'interrogatoire en sténo. En absence du titulaire du poste, on fait appel à moi qui suis encore en train de travailler sur un dossier. Un hasard extraordinaire !
Je pénètre dans le bureau avec mon bloc de sténo et me trouve assise en face de Maurice Challe qui, pour éviter à tout prix un affrontement sanglant, a décidé de mettre fin à l'aventure en se constituant prisonnier le premier.
Il commence à parler calmement. Au fil des minutes, j'ai un peu l'impression que c'est à moi qu'il raconte son histoire. Son récit est très émouvant, car cet homme d'exception, en son âme et conscience, a vraiment cru à la légitimité de son entreprise. Il s'est trompé, seule une partie de la population et des militaires partage son sentiment...
D'abord, il explique comment la réorganisation du dispositif des armées menée à bien sous son commandement a permis le succès de la série d'opérations lancées d'ouest en est. La victoire militaire était alors devenue possible. Elle donnait à la France le délai nécessaire pour mettre en place une formule d'indépendance satisfaisante. Fin août 1959, le général Challe a fait accepter par un encadrement réticent la politique gaulliste d'autodétermination, mais lorsque la ville d'Alger s'est couverte de barricades, il s'est montré plus sensible à son propre ressentiment qu'aux ordres de Paris...
Challe multiplie des détails, revient sur ce qui a été accompli, la guerre, le quadrillage complet de toute l'Algérie, la mobilisation des forces et, juste au moment où le problème militaire est résolu, l'intervention du pouvoir politique en faveur de l'indépendance qui conduit aux accords d'Évian. Ça, il ne parvient pas à l'admettre. C'est la raison pour laquelle il s'est engagé dans cette folle expédition du putsch avec les autres généraux, bien qu'il ait quitté l'armée en 1961 après avoir été nommé commandant en chef des forces alliées Centre-Europe.
J'ai devant moi un homme qui, au-delà de sa révolte, n'a pas pu comprendre pourquoi on avait opéré ce changement de politique, et pourquoi on faisait ça à l'armée au moment où elle avait réussi sa mission. Maurice Challe, perdu dans une dimension affective - voire sentimentale - de son métier et de son pays, presque une conception romantique de la vision et de l'action, a cessé alors d'être le militaire qui obéit au pouvoir. C'est pour cette raison qu'à cinquante-six ans il s'est laissé convaincre par une aventure qu'il souhaitait pure de toute politique. Elle ne le fut pas. La situation se dégradant très vite, Challe avertit bientôt le directoire militaire de son intention de mettre fin à l'entreprise et de se livrer pour en assumer les conséquences.

Avec l'affaire Challe, je découvre en partie toute la difficulté inhérente à la profession de magistrat. Quelle que soit la sympathie que l'on éprouve pour certains hommes ou certaines causes, on se rend compte que la justice doit se faire, et qu'il faut sanctionner sans faiblesse les manquements au respect des principes de l'État de droit Je me suis trouvée confrontée plusieurs fois à cette situation au cours de ma carrière avec un certain nombre de personnages, généralement de grandes figures.
De plus, tout est relatif, il en serait allé autrement si le putsch avait réussi, les inculpés du lendemain de l'échec auraient alors été légitimés. Cela vaut pour le terrorisme : lorsque les leaders terroristes accèdent au pouvoir, ils deviennent des chefs d'État, reçus avec les honneurs dus au pays qu'ils représentent Ainsi toute une génération a vu flotter le drapeau du F.L.N. sur les Champs-Élysées à l'occasion de la visite du président Boumediene ; les temps avaient changé.

À l'issue d'un procès commun du 29 au 31 mai 1961, les généraux Challe et Zeller furent condamnés à quinze ansde réclusion criminelle "pour avoir dirigé et organisé un mouvement insurrectionnel", puis incarcérés à Tulle. Le général Challe fut gracié le 23 décembre 1966 et le général Zeller le 14 juillet. Ils furent tous deux amnistiés en 1968.

L'année suivante, pratiquement dans les mêmes conditions, il fallut faire le réquisitoire contre le général Salan pendant le week-end pascal. J'étais complètement impliquée et il n'était pas question pou moi de ne pas collaborer jusqu'au bout avec les magistrats sur ce dossier historique.
Le procès s'ouvrit le 15 mai 1962 devant le Haut Tribunal militaire qui condamna le général à la détention à perpétuité. Emprisonné à Tulle comme les autres membres du putsch, il fut gracié par le Président de la République le 15 juin 1968, puis amnistié le 14 juillet suivant.
Entre-temps, le général de Gaulle avait échappé à deux attentats, en premier lieu à Pont-sur-Seine, avant le putsch des généraux, alors qu'il se rendait à Colombey, puis le 22 août 1962 sur la route du Petit-Clamart, dans une embuscade organisée par un ingénieur militaire sympathisant de l'O.A.S. Là encore, le service avait eu à traiter ces affaires hautement politiques.
Le général de Gaulle avait une telle personnalité qu'il suscitait autant d'admiration que de haine. Mais quels que soient les sentiments qu'il inspirait, il forçait le respect par sa façon d'affronter le danger. Lors des deux attentats, il n'a même pas baissé la tête au moment où les coups de feu ont été tirés. Au Petit-Clamart, une balle traversa la voiture de part en part, passant très près de la nuque qu'il bougeât d'un cheveu.
Très rapidement, Bastien-Thiry, l'instigateur, fut interpellé avec toute son équipe et les auteurs furent arrêtés. Bastien-Thiry fut fusillé au fort d'Ivry le 11 mars 1963. Aujourd'hui, il aurait sans doute été condamné à perpétuité.
Quoi qu'il en soit, à la suite de l'arrestation de nombreux militaires dans la mouvance du putsch, le général Gaulle décida la création de la Cour de sûreté de l'État (loi du 15 janvier 1963)


Cette période a engendré de profonds bouleversements, notamment au sein de l'armée. J'ai vu beaucoup d'officiers, qui avaient fait la guerre d'Indochine avant l'Algérie, impliqués dans la dissidence. Pour eux le drame recommençait : on avait abandonné l'Indochine après qu'ils se furent battus comme des fous, maintenant c'était au tour de l'Algérie dans des conditions similaires. Ils vivaient à mon sens l'écroulement d'un mythe, et sans doute aussi la fin de leur propre illusion. Quand on change de période, on est obligé de changer les hommes. Ceux qui étaient à présent poursuivis ne pouvaient pas concevoir un autre rôle que celui qu'ils avaient eu jusqu'alors. Ils avaient été façonnés pour leur mission et ils avaient excellé dans ce qu'ils avaient accompli. Leurs propos comme leur âme débordaient d'amertume.
C'était à bien des égards une triste période. Elle m'a profondément marquée et ancrée dans la passion de mon métier, tant elle m'offrit de moments forts, empreints de grandeur et d'humanité. J'en garde le souvenir de rencontres avec des personnalités remarquables. Je vivais le face-à-face, bien sûr, mais aussi une forme de découverte au travers des dossiers. À la lecture des procès-verbaux on apprend en effet beaucoup de choses essentielles. Ces hommes racontaient toute leur vie, ils avaient à cœur de s'expliquer et de justifier leurs actes par le détail.
On procède toujours ainsi, même dans les affaires criminelles : on cherche dans le passé ce qui a conduit un homme à entreprendre telle ou telle action qui lui est aujourd'hui reprochée. Mais dans ce qui touchait à l'Algérie, il y avait un autre élément : tous ces hauts gradés se retrouvaient au bord du même précipice. Ils se sentaient trahis. On pouvait les comprendre, mais la justice devait s'appliquer. Ils le savaient également. Cette situation n'était facile à vivre pour personne car autant on n'a aucun scrupule à voir condamner des voyous qui se sont rendus responsables de crimes abominables, autant, dans de semblables circonstances, requérir de lourdes peines ne se faisait pas de gaieté de cœur. Je ressentais une certaine sympathie pour ces hommes, et j'aurais souhaité qu'il y ait une troisième voie. Mais en droit pénal, cela n'existe pas.



Au terme de cette expérience édifiante, je suis repartie vers le droit commun dans un service appelé à l'époque Contrôle des informations. C'était un pool de quatre magistrats - qui n'existe plus aujourd'hui - chargé du règlement des dossiers transmis par les juges d'instruction. Il s'agissait plus de suivre la marche administrative des affaires que de les découvrir. C'était à la fois plus technique et plus administratif. Ce n'était pas le métier du parquetier qui consiste à diriger des enquêtes puis à boucler les dossiers : là, il s'agissait essentiellement de régler les affaires.
À l'époque, il y avait beaucoup plus de contacts entre les juges d'instruction et le parquet qu'il n'en existe aujourd'hui. Les juges venaient raconter leurs dossiers afin d'en permettre un règlement rapide par les soins du service. Ce travail d'équipe se révélait très satisfaisant de part et d'autre. Par la suite, sans doute certains ont-ils considéré que parler des affaires avec le parquet revenait peut-être d'une certaine façon à rendre compte, et il a été mis fin à ces pratiques. Les juges sont très jaloux de leur indépendance, c'est bien connu. Pourtant il ne s'agissait pas de la part du parquet de leur donner des instructions ni même d'essayer de les influencer : c'était une vraie collaboration entre professionnels, et il s'y nouait des contacts très chaleureux.

Cette fois, je partage un bureau avec une autre secrétaire pour assister les magistrats dont le travail consiste à faire les réquisitoires et aller à l'audience. Chacun dispose d'un casier personnel et vient une fois par semaine récupérer ses dossiers qu'il réglera chez lui puisqu'il ne dispose d'aucun bureau au Palais. C'est un travail très lourd - les dossiers sont nombreux - et ingrat, puisque l'essentiel de la semaine ces magistrats sont cantonnés chez eux, loin de la vie judiciaire. M. Sadon, procureur de la République, mettra fin à cette pratique en réorganisant totalement le parquet de Paris.
Ma décision de rester dans le métier a été prise pendant les affaires d'Algérie. Deux ans plus tard, je me suis inscrite en faculté afin de préparer la licence puis la maîtrise en droit, avec pour objectif d'être intégrée à la magistrature. Ayant dépassé l'âge limite de quelques mois, je ne pouvais en effet plus passer le concours de la filière interne. Avec le recul, je m'aperçois que cela n'a rien changé au déroulement de ma carrière.
Entre-temps j'ai été nommée greffier en chef, ce qui a une valeur purement indiciaire, car mes fonctions restent les mêmes. Je me sens très à l'aise dans ce nouveau service où je vais travailler près de six années. L'ambiance y est fort agréable et je me fais un certain nombre d'amis que je reverrai régulièrement par la suite. Et, surtout, j'apprends beaucoup de choses en écoutant les magistrats !
Chacun expose ses cas les plus intéressants, raconte l'histoire par le détail. Du grand banditisme aux affaires criminelles en passant par les crimes de sang, on se trouve parfois confronté à des situations extraordinaires. Toutes les affaires ne sont certes pas passionnantes, il en existe même de navrantes, mais beaucoup forcent l'intérêt.
Dans ce service, ce qui m'a le plus marquée, c'est la découverte de la façon dont travaillent les magistrats. J'observais la manière dont ils traitaient leurs dossiers, leur style et jusqu'à la façon qu'ils avaient de s'engager. Je découvrais la complexité des cas, les différents aspects psychologiques, tous les liens qui avaient tissé une affaire. J'avais moi-même l'occasion d'effectuer quelques petits règlements, pas en mon nom, bien sûr, mais c'était un bon entraînement auquel je pris goût tout de suite.
Pour la plupart, les magistrats que j'ai rencontrés au service du Contrôle des informations venaient de province. Ils se sentaient un peu perdus à Paris, après avoir exercé des fonctions souvent importantes dans une ville de vingt ou trente mille habitants. Les quinze ou vingt ans d'expérience de ces déracinés leur avaient donné un statut confortable dans le paysage provincial. En province, un magistrat fait partie des notables, c'est quelqu'un qui compte dans la société. Certes, ils avaient souhaité leur mutation, une étape importante pour leur avancement, mais cela ne rendait pas les choses faciles pour autant. En arrivant dans la capitale où ils n'avaient pas de famille et ne connaissaient bien souvent personne, ils tombaient dans l'anonymat le plus complet. Par ailleurs, la qualité de vie n'était pas la même que celle à laquelle ils étaient habitués, et surtout l'organisation du travail demeurait très différente. Ils se retrouvaient sans bureau ni secrétaire. On leur remettait une pile de dossiers qu'ils emportaient dans une valise pour aller travailler chez eux, et ils les rapportaient quand les affaires étaient réglées. Ils n'avaient plus de contact avec personne. Ce travail solitaire en dehors de l'ambiance du Palais les désorientait.
Nous organisions de temps à autre de petites fêtes pour mieux accueillir ces nouveaux venus qui s'avouaient d'eux-mêmes passablement angoissés. Aussi se réjouissaient-ils à l'idée de venir passer un moment dans notre service. Ils nous confiaient leurs problèmes, nous racontaient leur vie. Noue assumions bien volontiers ce rôle que l'on qualifierait aujourd'hui d'assistance psychologique. À cause de cela, peut-être, tous ces magistrats m'ont dit par la suite avoir gardé un bon souvenir de cette période de leur existence.
Les jours où ils devaient effectuer des recherches à la bibliothèque, ils s'arrangeaient généralement pour venir travailler dans notre bureau. La pièce n'était pas grande mais il y avait plusieurs tables, et la plupart d'entre eux s'installaient là quelques heures sans se soucier de l'inconfort, tant ils préféraient cette ambiance pour effectuer leur tâche. Pour ceux qui avaient de jeunes enfants, il n'était en effet pas très facile de se concentrer chez eux sur des affaires complexes.


Avec le recul et forte de cette expérience, je peux dire que le fonctionnement de la machine judiciaire se trouve considérablement amélioré lorsque l'on peut instaurer des contacts entre le parquet et les juges d'instruction, et entre les juges eux-mêmes. Il n'est pas toujours facile de prendre des décisions seul. Il y a des dossiers plus simples que d'autres, c'est un fait, mais si l'on a désigné un juge d'instruction c'est en général parce que les choses ne sont pas si simples. En effet, sauf en matière criminelle où l'on est toujours obligé d'ouvrir une information parce qu'il y a les enquêtes psychologiques et psychiatriques à effectuer, lorsqu'une affaire est complètement limpide, par exemple en cas de flagrant délit, l'enquête est immédiatement transmise au tribunal. On ne passe pas par un juge d'instruction. Donc, lorsqu'on le saisit, c'est qu'il s'agit d'un crime ou d'une affaire complexe. Le juge va alors se trouver seul face à des problèmes parfois compliqués à résoudre, et il n'est pas toujours évident de trouver d'emblée la bonne solution. Partager ses interrogations, ses doutes, ses hypothèses comme le faisaient autrefois les juges d'instruction avec le parquet est une bonne chose. L'isolement auquel les juges se trouvent à présent contraints ne me semble pas de nature à favoriser le déroulement d'une procédure.
Je crois que la justice a beaucoup changé après 1968, avec la création des syndicats. L'évolution peut sembler légitime à première vue, mais en y regardant de plus près, on se rend compte qu'au lieu d'ouvrir les esprits en les sécurisant si besoin était, on a engendré un certain cloisonnement, lequel a entraîné des attitudes de repli et de frilosité. C'est d'autant plus regrettable que 80 % des magistrats ne sont pas syndiqués !
On a fait valoir aux juges d'instruction qu'ils étaient magistrats du siège, c'est-à-dire indépendants, et qu'ils n'avaient donc pas à prendre d'attaches avec le parquet. On les a persuadés que ce dernier donnait des "instructions" à connotation forcément politique, que le parquet est hiérarchisé et placé sous l'autorité du ministre.
Or le statut de la magistrature n'est pas celui des fonctionnaires. Il ne s'agit en effet pas du même corps. Il est évident que le parquet étant hiérarchisé, un magistrat est soumis à cette hiérarchie. Il est également vrai que dans des affaires délicates de nature à intéresser le politique, cette hiérarchie se manifeste, mais pas au sens où on se complaît à vouloir le faire entendre. La hiérarchie ne donne pas d'" instructions", mais demande a être tenue informée de l'avancement du dossier. C'est tout ! Les magistrats du siège n'ont quant à eux de comptes à rendre à personne, sinon à eux-mêmes et c'est déjà beaucoup.


Ce qui a changé aussi, en matière de justice, c'est le rôle de la presse. Chacun sait que depuis longtemps, dans les cabinets ministériels, on fonctionne avec Libération le matin et Le Monde à midi, afin de voir les sujets qui vont sensibiliser l'opinion. C'est la marque de notre société au même titre que la mode, mais c'est aussi un phénomène post-soixante-huitard. Le rôle de la presse n'a cessé de s'amplifier depuis cette époque, c'est incontestable, mais c'est aussi parfois au détriment de la qualité de l'information. Dans le domaine de l'audiovisuel, on considère celle-ci comme un spectacle, et, à ce titre, elle se trouve régie par les mêmes règles. Or ce qui est favorable à l'Audimat ne concorde pas forcément avec le souci d'objectivité. Il arrive même que pour se plier au jeu de l'information, on désinforme. On grossit un événement, on en minimise un autre, on remplit des pages et des minutes d'antenne avec une conférence de presse des nationalistes corses, mais on fait deux lignes et une citation sur les ondes pour une bombe au Pays basque...
Autant de raisons pour mener les affaires avec sérénité car la justice, qui est coutumière des effets de manche dans l'enceinte de ses tribunaux, se passe volontiers de ceux des manchettes de certains médias.


Au terme de mes quatre années d'étude de droit à Paris-I Tolbiac-Panthéon, j'ai donc demandé mon intégration dans la magistrature. Les derniers examens de maîtrise avaient eu lieu début juillet 1979 et j'ai eu la surprise d'être nommée magistrat au parquet d'Évry dès le mois de septembre. Compte tenu de mon passé " sur le terrain ", j'ai été dispensée de la période de stage de six mois à un an qu'accomplissent habituellement les jeunes diplômés. Cette fois, j'entrais de plain-pied dans le métier.

 

 

© Irène Stoller, Procureur à la 14e Section, Michel Lafon, 2002, pp. 7-31

 


 

 

 

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